Les présentes conditions générales d'utilisation régissent les ventes, par la société DEMING TRAINING CENTER, de documents et des formations et des
prestations des services. Toute commande
passée par le client entraîne son adhésion aux présentes Conditions Générales d'Utilisation.
DTC : abréviation de DEMING TRAINING CENTER
DROITS D'AUTEUR ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments, notamment les textes, images, vidéos, illustrations, sons, musiques,
mis en ligne sur ce site sont, sauf mentions particulières, la propriété du DEMING TRAINING CENTER, éditeur du site.
En conséquence et en application des dispositions du Code de la propriété
intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des
conventions internationales, toute représentation et / ou reproduction, intégrale ou
partielle, de l’un quelconque des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le
consentement préalable et écrit de DEMING TRAINING CENTER est interdite.
L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des droits d’usage, en accepter
et en respecter les dispositions.
Les formations et les documents de la société DEMING TRAINING CENTER peuvent être
utilisés comme exemples et modèles pour des projets de formation personnelle,
d'amélioration, de certification et de maintien de votre système de management. Pour les
formations et documents de la société DEMING TRAINING CENTER il est strictement
interdit
:
De les reproduire, distribuer, communiquer, transformer, adapter et modifier
Aucune utilisation commerciale
Ce sont des documents propres à DEMING TRAINING CENTER
La ressemblance avec des documents ou passages existants ayant des droits d'auteurs
serait un pur hasard. Si cela arriverait la société DTC s'engage à supprimer
immédiatement ce document ou passage du site pour respecter tous les droits d'auteurs et
de propriété intellectuelle de la personne concernée. Les logos des sites extérieurs
cités sont la propriété de leurs auteurs et sociétés.
DROIT D'ACCÈS
Le mot de passe attribué est strictement personnel et ne doit pas être cédé à d'autres
personnes.
L’utilisateur est la seule personne responsable de son compte.
DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
La société DTC ne donne aucune garantie et ne peut être
tenu pour responsable
quant aux conséquences et impacts liés à l'utilisation des documents du site.
La société DTC peut faire des changements et/ou
modifications des documents et
formations à tout moment pour améliorer les produits et/ou prestations.
DATE LIMITE, SATISFACTION ET REMBOURSEMENT
La date limite à laquelle DTC s’engage à exécuter ses
prestations de services
étant la date prescrite sur le bon de commande approuvé par le client et selon les
conditions de paiements convenues.
Après avoir effectué un achat DTC ne peut être tenu pour
responsable si un client
découvre que ce produit ne le satisfait pas entièrement. Les descriptions des
formations, aperçus et titres sont décrits avec le maximum d'efforts et de précision.
Si toutefois il s'avère que le produit ne correspond pas à la description annoncée, le
client doit adresser une réclamation écrite à DTC dans ce
sens.
Si aucun compromis n’est trouvé à l'amiable la société DTC
s'engage à rembourser
la totalité
des frais engendrés par l'acheteur dans un délai de 48 heures.
VIRUS SUR LA TOILE
Chaque internaute doit prendre toutes les mesures appropriées :
Mettre à jour régulièrement son logiciel anti-virus,
Ne pas ouvrir des documents suspects de source douteuse ou non connues de façon à
protéger le contenu de son ordinateur de la contamination d'éventuels virus circulant
sur la toile.
CONTRAT, FACTURE, ATTESTATION ET COORDONNÉES
Chaque commande de formation ou document est un contrat "à distance" et donne droit
automatiquement à une facture avec TVA séparée.
Pour chaque module de formation terminé avec succès vous pouvez télécharger et imprimer
votre attestation de suivi et de maîtrise.
Les coordonnées de la société DTC sont sur "Contact".
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont pour un usage interne de la
société DTC et concernent la création de votre facture
(nom de société, prénom,
nom,
adresse).
En aucun cas, la société DTC ne les divulgue à des tiers à
des fins de publicité
ou de
promotion.
L’utilisateur autorise par la présente à DTC d’utiliser
ses coordonnés pour lui
transmettre
les informations concernant les offres des recrutements, de formation dans le cadre du
périmètre d’activité de DTC sans pour autant communiquer
ces données à des tiers.
Les séances de formations à distance peuvent être enregistrées, les formateurs ainsi que
les
stagiaires (clients) déclarent avoir pris connaissance et autorisé par la présente ce
fait.
DTC s’engage à ne faire de ceci aucune publication.
Les photos prises lors des workshops et des séances des formations peuvent être mises
dans
la galerie du site DTC. Les formateurs, les clients et les
participants sont
informés et
autorisent à DTC de les publier sur son site. Un rappel
est obligatoire par DTC
avant de
procéder ainsi.
L’utilisateur est toutefois informé que conformément à la loi 09-08 peut exercer ses
droits
d’accès, de rectification et d’opposition.
A PROPOS DES COOKIES
Certains de nos cookies veillent au bon fonctionnement de notre site web et facilitent
votre navigation. Nous vous conseillons vivement de les maintenir actifs. Cependant,
vous pouvez les désactiver en consultant la rubrique aide de votre navigateur.
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par
Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers
texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation
du site par ses utilisateurs.
Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris
votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux
Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation
du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et
de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation
d’Internet.
Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale
ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment
l’éditeur de ce site.
Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.
Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres
appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher
l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.
En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données
nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.